Formations
Droit de l'urbanisme
2 jours
L'instruction des permis de construire
Comundi - Formation pour Amiens Métropole
Mots-clés : SCOT, PLU, POS, PSMV, règles d'urbanisme, dossier de demande de permis de construire, règlement du PLU, lotissement, RNU, constructibilité limitée, instruction du permis de construire
2 jours
Le permis de construire
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Formation auprès du Crédit foncier
Mots-clés : Dossier de permis de construire, contentieux du permis de construire, permis valant division, instruction du permis de construire, permis de construire implicite, délais d'instruction
2 jours
Maîtriser le droit de l'urbanisme - Formation pour l'ESID de Metz
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Mots-clés : Sources du droit de l'urbanisme, plan d'occupation des sols, droit des autorisations d'urbanisme, permis de construire, contentieux du droit de l'urbanisme
1 jour
La loi ALUR et le droit de l'urbanisme
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Intervention auprès de la Ville de Villemomble
Mots-clés : Règles nationales, supra-communales et communales d'urbanisme, SCOT, PLUI, règlement du PLU, contentieux de l'urbanisme, aménagement urbain
1 jour
La loi ALUR et le droit de l'urbanisme
Comundi
Mots-clés : Les SCOT, les PLUI, le lotissement, le droit de préemption, le coefficient d'occupation des sols, l'aménagement urbain