Cyril Laroche

cabinet d'avocats

Formations

Droit de la commande publique

19 novembre 2015

1 jour

Actualité du droit des marchés publics de travaux

Comundi - Formation pour le Grand port autonome de Rouen

Mots-clés : Actualité jurisprudentielle, directive communautaire 2014-24, ordonnance du 23 juillet 2015

18 novembre 2015

1 jour

L'exécution des marchés publics de travaux

Comundi - Formation pour la Région de Haute-Normandie

Mots-clés : CCAG-Travaux, ordre de service, travaux supplémentaires, délais d'exécution, pénalités, contentieux des pénalités, avenants, exécution financière du marché, prix, résiliation, contentieux de l'exécution du marché

4 novembre 2015

3 jours

Les marchés publics de travaux

Comundi - Formation pour le CHI Créteil

Mots-clés : Loi MOP, marché public de maîtrise d'œuvre, programmation, cotraitance, sous-traitance, passation des marchés publics de travaux, exécution des marchés publics de travaux

9 octobre 2015

1 jour

Le CCAG-Travaux

Comundi - Formation pour le Grand port autonome de Rouen

Mots-clés : Loi MOP, délais d'exécution, pénalités, avenants, avances, acomptes, paiement du solde, résiliation

1 octobre 2015

1 jour

Le CCAG-Travaux

Comundi - Formation pour le ministère de la Défense

Mots-clés : Pénalités, ordres de service, règlement financier du marché, délais d'exécution du marché, avenant, loi MOP, sous-traitance et cotraitance