Cyril Laroche

cabinet d'avocats

Formations

Droit de l'urbanisme

26 novembre 2015

2 jours

L'instruction des permis de construire

Comundi - Formation pour Amiens Métropole

Mots-clés : SCOT, PLU, POS, PSMV, règles d'urbanisme, dossier de demande de permis de construire, règlement du PLU, lotissement, RNU, constructibilité limitée, instruction du permis de construire

24 septembre 2015

2 jours

Le permis de construire

Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Formation auprès du Crédit foncier

Mots-clés : Dossier de permis de construire, contentieux du permis de construire, permis valant division, instruction du permis de construire, permis de construire implicite, délais d'instruction

14 septembre 2015

2 jours

Maîtriser le droit de l'urbanisme - Formation pour l'ESID de Metz

Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment

Mots-clés : Sources du droit de l'urbanisme, plan d'occupation des sols, droit des autorisations d'urbanisme, permis de construire, contentieux du droit de l'urbanisme

5 septembre 2015

1 jour

La loi ALUR et le droit de l'urbanisme

Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Intervention auprès de la Ville de Villemomble

Mots-clés : Règles nationales, supra-communales et communales d'urbanisme, SCOT, PLUI, règlement du PLU, contentieux de l'urbanisme, aménagement urbain

2 juillet 2015

1 jour

La loi ALUR et le droit de l'urbanisme

Comundi

Mots-clés : Les SCOT, les PLUI, le lotissement, le droit de préemption, le coefficient d'occupation des sols, l'aménagement urbain